Conditions générales de ventes de l'artiste peintre

I) TARIF

Les prix affichés sur le site de l'artiste peintre sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises, conformément à l'article 293b du CGI.

II ) COMMANDE

Une peinture présentée sur le site de l'artiste peintre est en principe disponible. Toutefois, elle peut devenir indisponible en cas de commandes simultanées par plusieurs clients si cela devait se produire. L'artiste peintre vous préviendra alors par e-mail, par téléphone ou par courrier de l'indisponibilité et se réservera le droit d'annuler votre commande.

III RESERVEZ UNE PEINTURE

Ce service est proposé par l'artiste peintre dans le cas où vous aimeriez une peinture abstraite et que vous ne pourriez pas la régler tout de suite.

Elle peut vous être mise de coté pour une durée d'un mois, en contrepartie d'un accompte correspondant à 5 % du prix du tableau abstrait ( la peinture ne sera donc plus proposé à la vente et vous sera réservé)

Cet accompte est non remboursable, en revanche si vous ne souhaitez plus acquérir le tableau au bout de ce délai, le montant versé sera déduis de votre prochain achat de peinture sur le site de l'artiste peintre, et ceci sans durée de temps !

IV PAIEMENT

Plusieurs moyens de paiement sont acceptés par l'artiste peintre :

- Paypal (paiement par carte bleue sécurisé)

- Chèque. Votre paiement doit être envoyé à : Emilie SAUVAGE, 2 rue du chemin vert, lotissement les roses, 17540 VERINES. Chèque à mettre à l'ordre de Emilie SAUVAGE.

(Si possible, précisez le titre de l'oeuvre abstraite au dos du chèque)

- Virement bancaire : me contacter pour avoir les coordonnées bancaires

- Paiement à la réception du colis

-  Paiement en plusieurs fois sans frais ! Vous pouvez régler la peinture abstraite en plusieurs fois, en envoyant le nombre de chèques nécessaires à votre règlement.

Merci de me contacter par mail à emilie.sauvage@hotmail.fr ou au 06.16.94.52.59 afin que nous définissions ensemble le montant des chèques ainsi que le nombre.

V ) LIVRAISON 

L'artiste peintre offre les frais de port pour la France, le montant a régler est simplement celui indiqué sur le site Internet de l'artiste.

Pour l'étranger, le montant des frais de port s'élèvent à 20 euros pour les tableaux d'un montant compris entre 0 et 200 euros. Au delà, les frais de ports sont offerts par l'artiste peintre.

En général, le mode d'expédition est le colissimo suivi (délai de livraison de 48 heures), mais pour les tableaux de gros formats l'artiste peintre peut passer par un transporteur (délai de livraison entre 48 et 72 heures maximum)

L'expédition de l'oeuvre se fait très rapidement, dès réception de votre règlement. Sinon vous pouvez aussi payer à la réception du colis (un supplément de 12 € vous sera demandé)

VI RETRACTATION

Vous pouvez dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception de votre colis (article L121-16 du Code Français du Consommateur) retourner la peinture à l'artiste peintre si celle-ci ne vous convient pas. Les frais de retour et d'emballage seront à votre charge.

Dès réception du tableau, l'artiste peintre procèdera au remboursement seulement si celui-ci est en état d'origine. Si le tableau est abimé, sali, endommagé, celui-ci ne pourra pas vous être remboursé. Le client devra retourner le tableau accompagné de la facture, et l'artiste peintre vous remboursera dans un délai maximum de 30 jours. L'artiste peintre n'accepte pas le retour d'un colis si celui-ci est expédié en contre-remboursement.

VII PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les tableaux abstraits et textes sont protégés par les droits d'auteur. Il est donc interdit de les copier, de les diffuser, de les présenter sur d'autres sites internet à des fins commerciales, sans le consentement au préalable de l'artiste peintre. Il est strictement interdit de reproduire les tableaux de l'artiste peintre, qui sont des pièces uniques.

VIII PROTECTION DE VOS DONNEES PERSONNELLES

Toutes les informations transmises lors de votre commande passé sur le site de l'artiste peintre AME SAUVAGE sont confidentielles. L'artiste peintre ne communique donc pas les données de ses clients que se soit de manière gratuite ou en échange d'une contrepartie, à toute personne physique ou morale. En cas de paiement par carte bleue ou par paypal, le paiement est sécurisé.